Ce site internet est la propriété de :
Pharmacie de la Bruche SELARL
76, rue du général de Gaulle
67120 Duttlenheim
03.88.50.81.42
pharmacie.bruche67@gmail.com
Siret 87971430100014
TVA FR89 87971430100014
Ce site internet est édité par Stratisphère, consultant marketing
Hébergeur
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
Clause de Non-Responsabilité
La responsabilité de Pharmacie de la Bruche ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété Intellectuelle
Le site web https://pharmacie-de-la-bruche.fr est une œuvre de création, propriété exclusive, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de Données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la Pharmacie de la Bruche est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au site de la Pharmacie de la Bruche vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur ce site.
Informatique et Libertés (CNIL)
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives éventuelles vous concernant en envoyant un message via le formulaire de contact du site ou par e-mail à pharmacie.bruche67@gmail.com
Marques & Logos
Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation la Pharmacie de la Bruche.
Crédits
Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.